2011

LE DROIT A LA PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS PUBLICS
La Gazette de l’Hôpital, décembre 2011, p.11

LA DERNIERE MODIFICATION DU GCS
La Gazette de l’Hôpital, décembre 2011, n°95, p.4

RESPONSABILITE MEDICO-LEGALE DE L’INTERNE
co-rédigé avec Guy LE GALL
Réanimation, 2011, volume 20, n°6, p.530

CHRONIQUE DE LEGISLATION ET DE JURISPRUDENCE
European Medical Biology Information, octobre 2011, p.42

CHRONIQUE DE LEGISLATION ET DE JURISPRUDENCE
European Medical Biology Information, juin 2011, p.46

RESPONSABILITE MEDICO-LEGALE DE L’INTERNE
Co-rédigé avec Guy LE GALL
Réanimation, 2011, volume 20, n°6, p.530

CONTENTIEUX ET CONCURRENCE DES PRODUITS DE SANTE
Les Petites Affiches, 12/10/2011, n°203, p.11

SANTE ENVIRONNEMENT
Rubrique co-rédigée avec Valérie DELPIANO
RGDM 2011, n°40, p.317

LA COMMUNAUTE HOSPITALIERE DE TERRITOIRE, UN NOUVEL OUTIL JURIDIQUE DE COOPERATION POUR ET ENTRE LES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE
RGDM, 2011, numéro spécial "Le volet hospitalier de la loi HPST : enjeux, premier bilan et perspectives"

SANTE ENVIRONNEMENT
Rubrique co-rédigée avec Valérie DELPIANO
RGDM 2011, n°39, p.235

LA SANCTION D’INTERDICTION D’EXERCER LA PHARMACIE A L’ENCONTRE D’UNE SEL EXPLOITANT UN LBM IMPLIQUE T-ELLE LA CESSATION D’ACTIVITE DE LA SEL ET LA FERMETURE DU LBM ?
European Medical Biology Information, avril 2011, p.44

CHRONIQUE DE LEGISLATION ET DE JURISPRUDENCE
European Medical Biology Information, avril 2011, p.41

LE DIRECTEUR GENERAL DE L’ARS, NOUVELLE AUTORITE DE POLICE ADMINISTRATIVE DES LABORATOIRES DE BIOLOGIE MEDICALE
RGDM, mars 2011, n°38

SANTE ENVIRONNEMENT
Rubrique co-rédigée avec Valérie DELPIANO
RGDM 2011, n°38, p.397

CHRONIQUE DE LEGISLATIONS ET DE JURISPRUDENCES
European Medical Biology Information, janvier 2011, p.50

LA COLLECTE DES DECHETS D’ACTIVITE DE SOINS A RISQUE INFECTIEUX POUR LES LABORATOIRES DE BIOLOGIE MEDICALE
European Medical Biology Information, janvier 2011, p.53

A PROPOS DE QUELQUES MYTHES JURIDIQUES PROPRES AU DROIT MEDICAL ET AU DROIT DE LA SANTE
BJPH janvier 2011, n°134