1999

Maître Cyril CLÉMENT

L’OBLIGATION DE PRISE EN CHARGE DE LA DOULEUR PAR LE CANCÉROLOGUE
Tribune juridique du Cancérologue,n° 4, avril 1999

L’INTERNE EN MÉDECINE : SON STATUT ET SA RESPONSABILITÉ
Bulletin Juridique du Chef de Service, mai 1999, n°18

ERREUR MÉDICALE : LE PRATICIEN N’EST PLUS LE SEUL A AVOIR RAISON
Panorama du médecin, 31 mai 1999, n° 4649, p.34

L’OBLIGATION D’INFORMATION MEDICALE : LES DIVERGENCES DES JUGES ADMINISTRATIF ET CIVIL
Les Petites Affiches 9 juin 1999, n°114, p.12

RESPONSABILITÉ JURIDIQUE DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ ACCRÉDITÉS PAR L’ANAES
Salles Propres et Maîtrise de la Contamination, juin 1999, n°3, p.4

LA RESPONSABILITE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE DU FAIT DES INFESTIONS NOSOCOMIALES
Les Petites Affiches 2 septembre 1999, p.12

LA CONTRACTUALISATION INTERNE DANS LES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ SOULÈVE UN BON NOMBRE D’INTERROGATIONS ?
Bulletin juridique de la Santé Publique, septembre 1999, n°21, p.15

LA RESPONSABILITE JURIDIQUE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE ACCREDITES PAR L’ANAES
Techniques Hospitalières, décembre 1999, p.16

L’OBLIGATION DE PRISE EN CHARGE DE LA DOULEUR PAR L’ANESTHÉSISTE-RÉANIMATEUR
Tribune juridique de l’anesthésiste-réanimateur n° 9, décembre 1999.

Maître Valérie DELPIANO

LE PROCESSUS JURIDIQUE D’EVALUATION ET D’EXAMEN EN MATIERE ENVIRONNEMENTALE EN AMERIQUE DU NORD ET DANS L’UNION EUROPEENNE
Thèse de Doctorat en droit, Université de Nice Sophia-Antipolis et Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’énergie (ADEME), 1999, 1200 p.

VOLET JURIDIQUE ET FINANCIER DE L’ETUDE DE FAISABILITE RELATIVE A L’ETABLISSEMENT D’UN CENTRE D’ENVIRONNEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LA ZONE MEDITERRANEE ET MER NOIRE
Rapport Collectif CERDAME, Cabinet d’avocats Deloitte & Touche (Paris) et Kbaier Consultants (Paris), mars 1999,141 pages.