2006

Maître Cyril CLÉMENT

LE REGROUPEMENT D’ACTIVITE ENTRE HOPITAUX ET CLINIQUE : QUELLE INCIDENCE POUR LES CONTRATS D’EXERCIC, NOTAMMENT POUR LA CLAUSE D’EXCLUSIVITE ?
Revue Générale de Droit Médical, 2006, n°21, p.39

LA JURISPRUDENCE PERRUCHE EXHUMEE, ET APRES ?
Revue Générale de Droit Médical, 2006, n°20, p.261

LA THÉORIE DE L’ÉQUIVALENCE DES CONDITIONS ET CAUSALITÉ
Revue Culture droit, 2006, n°9 p.7

OBLIGATION DE SÉCURITÉ DE RÉSULTAT ET INFECTION NOSOCOMIALE
Revue Culture Droit, 2006, n°8, p.6

QUELQUES PROBLÉMATIQUES JURIDIQUES AU SUJET DU DOSSIER MÉDICAL PERSONNEL
Bulletin Juridique des Praticiens Hospitaliers, avril 2006, n° 87, p.20

LE CONTRAT D’ACTIVITÉ LIBÉRALE DU PH TEMPS PLEIN : VRAI OU VRAI FAUX CONTRAT ?
Revue BJPH, mai 2006, n°88, p.16

L’AVIS DES CRCI : AVIS CONFORME OU AVIS CONSULTATIF ?
Revue BJPH, juin 2006, n°89, p.20

LA COMMISSION DES RECOURS : UNE CURIOSITÉ ADMINISTRATIVE OU « COMITÉ THÉODULE » ?
Revue La Gazette de l’hôpital, juin 2006, n°62, p.8

LE MÉDECIN FACE A LA PROCÉDURE PÉNALE : POINTS DE VUE DU MÉDECIN ET DU JURISTE.
Annales Françaises d’Anesthésie et de Réanimation, 2006, n°25, 1090-1095.
En collaboration avec les Docteurs G. Le Gall, F. Le Gall et R.Borg