Formation et veille juridique

Maître Cyril CLÉMENT est sollicité régulièrement en tant qu’expert scientifique auprès du Conseil de l’Europe. Il participe ainsi directement à l’évolution du droit public au plan communautaire et international.

Il est également Maître de Conférences à l’Université de Paris VIII depuis 2001 où il enseigne le droit administratif, le contentieux administratif, le droit constitutionnel, le droit de la santé, le droit des propriétés publiques et le droit hospitalier.

Il est également titulaire de l’habilitation à diriger les recherches (HDR). A ce titre il est directeur de recherche de nombreuses thèses.

Le cabinet anime de façon régulière des missions de formations auprès de ses clients et à la demande de divers organismes publics et privés.

Les avocats du cabinet participent également à des colloques et rédigent des articles et ouvrages dans leurs domaines respectifs de compétences. (cf. « Publications »).

Maître CLÉMENT participe au comité de rédaction de revues juridiques, du Bulletin juridique du Praticien Hospitalier (Ed. Les Etudes Hospitalières), des Fiches de la Jurisprudence Hospitalière et de la revue Culture Droit rubrique droit médical.

Il publie également ses articles dans d’autres revues telles que la revue Droit et Santé, les Petites Affiches, la Gazette de l’Hôpital, Actualité Juridique de la Fonction Publique.

Maître CLÉMENT met à la disposition de ses clients une formation continue permettant d’organiser des sessions de formation sur des thèmes juridiques déterminés (légionellose, dossier médical, coopération inter hospitalière, etc.).

Maître Valérie DELPIANO participe également à des missions de formation et de veille juridique.

Elle a animé l’atelier de réflexion « l’Eau et le Droit », UNSA / UNESCO / Université des Nations-Unis au Palais des festivals à Cannes en 1999.

Elle a été observateur de l’Organisation Non Gouvernementale RIMMO (Réserve Internationale Maritime en Méditerranée Occidentale) à la Conférence diplomatique des Nations- Unies en vue de l’adoption de la convention sur « Les stocks chevauchants et le stocks de poissons grands migrateurs » à New York.

En 1996 elle a été chargée d’enseignement juridique en droit comparé et droit international de l’environnement, pour la formation du conseiller juridique du Ministre de l’Environnement du Burundi (Programme de coopération du Ministère français de la coopération, du Ministère allemand et la Coopération).

Maître Valérie DELPIANO a participé à de nombreux projets de réformes législatives et réglementaires notamment :

  • sur le plan de développement minier du Maroc, Ministère des Mines et de l’Energie, Royaume du Maroc, Banque Africaine de Développement
  • la réforme du droit de l’environnement au Maroc, programme de gestion de l’environnement, rédaction d’un projet de Code de l’Environnement, Royaume du Maroc, Banque Mondiale, Ministère de l’Environnement.
  • Le volet juridique de l’étude de faisabilité d’un Centre Méditerranéen de l’Environnement et du Développement Durable (CMEDD) pour l’UNESCO de la ville de Nice.
  • le projet de loi cadre portant sur le Code Monégasque de l’Environnement pour la principauté de Monaco en 2000.
  • la mise en place d’un « sanctuaire Marin » dans le bassin Corso Liguro Provençal dans le cadre de l’organisation non gouvernementale RIMMO, sanctuaire crée par l’Accord International Franco Italo-Monégasque en 1999.

Maître DELPIANO a participé à des activités d’enseignements juridiques :

Chargée d’enseignement juridique en droit de l’environnement, droit administratif et droit international dans le cadre du Diplôme Universitaire de Recherches (DUR) de l’UNSA, « Eau, environnement, développement et gestion » de 1994 à 2000.

Chargée de cours à la Faculté des Sciences de l’Université de Nice-Sophia Antipolis (UNSA) en Droit de l’Eau, dans le cadre de la Maîtrise des Sciences Techniques (MST) « Géoscience et géotechnique », de 1994 à 2000.

Le cabinet CLÉMENT DELPIANO met à la disposition du client sept domaines d’expertises :

  • Le conseil
  • La négociation
  • La défense
  • Contrats et conventions
  • Audits
  • Données médicales
  • Formation et la veille juridique

Ces domaines d’expertises constituent les principaux axes d’intervention du cabinet.
Ci-dessous quelques exemples de dossier dans ces domaines.